• Héritage en Islam

    Héritage en Islam

    À jour en Janvier 2019

     
    Héritage en Islam
     

    Après un décès s'ouvre la succession de la personne décédée, ce qui implique la répartition de son héritage entre ses héritiers.

    En islam, le système juridique en matière de succession est consigné dans le Coran, et plus spécifiquement dans la sourate « Les femmes ». Il trouve donc sa source dans le droit divin qui fixe :

    • l'étendue de la capacité de léguer par testament ;
    • l'identité des héritiers ;
    • la répartition des biens entre les héritiers.

    Bon à savoir : après le décès de son mari, la femme doit observer une période de veuvage : l'Idda. Pendant 4 mois et 10 jours, la femme ne peut ni se marier, ni accepter une proposition de mariage. Cette règle permet de manifester sa tristesse mais également de s'assurer de l'état de grossesse de la femme avant un nouveau mariage.

    Qui peut écrire un testament, qui peut hériter et comment les biens sont répartis selon les règles de l'islam ? Toutes les réponses maintenant.

    Héritage selon l'Islam : Islam et testament

    Le testament (wassiyat) n'est pas obligatoire mais recommandé comme moyen de léguer ses biens mais aussi d'exprimer ses dernières volontés, ses derniers conseils. Il est écrit devant deux témoins.

    Tout individu peut léguer ses biens par testament, dans la limite du 1/3 des biens restant après règlement des dettes du défunt et des frais d'enterrement. Si un legs dépasse cette quotité, son exécution nécessite l'accord des héritiers.

    Les légataires ne peuvent être ni des créanciers, ni des héritiers (dont la part d'héritage est fixée par la loi islamique). Cela permet une plus grande circulation des richesses.

    Désignation des héritiers selon les règles de l'Islam

    Le Coran fixe précisément les personnes qui sont susceptibles d'hériter.

    Conditions pour hériter

    L'héritier doit être vivant (mais pas nécessairement déjà né) le jour de la mort du défunt.

    En outre, il existe trois situations qui empêchent l'héritage :

    • le mécréant (infidèle) ne peut venir à la succession d'un musulman ;
    • un assassin ne peut venir à la succession de sa victime (et cela même si la mort est involontaire) ;
    • l'enfant adultérin n'hérite pas de son père, et son père n'hérite pas de lui.

    Catégories d'héritiers

    Quinze hommes sont susceptibles d'hériter : le fils, le fils du fils, le père, le père du père, le frère germain, le frère consanguin, le frère utérin, le fils du frère germain, le fils du frère consanguin, l'oncle paternel germain ou consanguin, le fils de l'oncle paternel germain ou consanguin, l'époux, celui qui a affranchi.

    Dix femmes sont susceptibles d'hériter : la fille, la fille du fils, la mère, la mère de la mère, la mère du père, la sœur germaine, la sœur consanguine, la sœur utérine, l'épouse, celle qui a affranchi.

    La première catégorie d'héritiers (Faraaiz) comprend :

    • le conjoint ou la conjointe ;
    • les père et mère ;
    • les descendants : fils et filles.

    La deuxième catégorie d'héritiers (Asabah), venant en seconde ligne (héritant « du reste »), comprend :

    • les frères et sœurs ;
    • les parents éloignés qui héritent en l'absence de plus proches parents : oncles, tantes, cousins, neveux...

    Héritage selon les règles de l'Islam : répartition des biens entre les héritiers

    Démarches à accomplir

    Avant toute répartition des biens du défunt, il y a lieu de :

    • régler les frais d'enterrement et d'acquitter les dettes du défunt ;
    • exécuter les legs ;
    • mettre de côté le prix d'un pèlerinage s'il n'a pas été accompli par le défunt.

    Parts successorales

    Le Coran prévoit qu'on peut hériter de la moitié, du quart, de la moitié du quart, du tiers, de la moitié du tiers et des deux tiers :

    • Héritent de la moitié :
      • le mari en l'absence de descendants ;
      • la fille unique ;
      • la fille unique du fils en l'absence de fille ;
      • la sœur germaine en l'absence de père, de frère, de fils et de petit-fils ; 
      • la sœur consanguine en l'absence de père, de frère, de fils et de petit-fils.
    • Héritent du 1/4 :
      • le mari en présence de descendants (fils, fille, petits-fils ou petite-fille issu du fils) ;
      • l'épouse en l'absence de descendants.
    • Hérite du 1/8 : l'épouse (ou les co-épouses) en présence d'enfants ou d'enfants du fils.
    • Héritent du 1/3 :
      • la mère, si le défunt ne laisse pas d'enfants, pas de petits-enfants du fils mort, et pas d'ensemble de deux frères et sœurs ou plus ;
      • un ensemble d'enfants de la mère (deux ou plus).
    • Héritent du 1/6 :
      • le père en présence de descendance ;
      • le grand-père en l'absence de père et en présence de descendance ;
      • la mère en présence de descendance ou d'un ensemble de deux frères et sœurs ou plus ;
      • la fille du fils (ou plus) en présence d'une seule fille ;
      • la sœur consanguine (ou plus) en présence de la sœur unique germaine ;
      • la grand-mère ;
      • l'enfant unique de la mère.
    • Héritent des 2/3 :
      • deux filles ou plus ;
      • deux filles du fils, ou plus ;
      • deux sœurs germaines ou plus ;
      • deux sœurs consanguines ou plus.

    Bon à savoir :  « Au fils, une part équivalente à celle de deux filles. » (4:11) Ce qui pourrait paraître injuste trouve sa justification dans le fait qu'au moment de se marier, le garçon perdra une part en versant sa dot, la fille en récupérant une en percevant la dot. En effet, la dot revient à la femme qui en est propriétaire et qui ne peut se la voir retirer sous aucun prétexte. Au surplus, le fils a la charge d'entretenir la famille (parents, et même sœurs avant leur mariage), alors que la femme est libre de disposer de sa fortune comme elle l'entend.

    Bon à savoir : les frères n'héritent pas en présence du père ou des fils ou des fils du fils.

    Exemple : l'épouse décède laissant son mari, sa mère, un fils et une fille : le mari a droit à 1/4 (6/24), la mère à 1/6 (4/24). Les 14/24 restant sont partagés entre le fils et la fille, le fils ayant droit au double de sa sœur, soit 7/36 pour la fille et 14/36 pour le fils.

    L'Islam impose aux individus d'être justes et équitables. De son vivant, il n'est pas possible d'avantager un enfant par rapport à un autre par exemple.

    « Albert Jacquard (1925-2013)Comment Communiquer Avec Un Pervers Narcissique ? »
    Partager via Gmail Technorati Yahoo! Google Bookmarks Blogmarks Pin It

  • Commentaires

    Aucun commentaire pour le moment

    Suivre le flux RSS des commentaires


    Ajouter un commentaire

    Nom / Pseudo :

    E-mail (facultatif) :

    Site Web (facultatif) :

    Commentaire :