IFRS,Interprétation des Normes

Par mohzginga99 dans «Allah Kérim..Allah Kérim...» ( Allah est Généreux) : dernieres paroles du génial poete Arthur Rimbaud sur son lit de mort. le 31 Janvier 2016 à 21:31

Source :http://www.focusifrs.com/menu_gauche/normes_et_interpretations/textes_des_normes_et_interpretations

Tableau sommaire

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N° Norme	Libellé	Observations
IFRS pour les PME	IFRS pour les PME	Non adopté
Cadre conceptuel	Cadre conceptuel	Publié UE
Améliorations annuelles (2007-2009) des IFRS	Améliorations annuelles (2007-2009) des IFRS	Adoptées UE
Améliorations annuelles (2006-2008) des IFRS	Améliorations annuelles (2006-2008) des IFRS	Adoptées UE
IAS 1	Présentation des états financiers	Adoptée UE
IAS 2	Stocks	Adoptée UE
IAS 7	Etat des flux de trésorerie	Adoptée UE
IAS 8	Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs	Adoptée UE
IAS 10	Evènements postérieurs à la période de reporting	Adoptée UE
IAS 11	Contrats de construction	Adoptée UE
IAS 12	Impôts sur le résultat	Adoptée UE
IAS 14 remplacée par IFRS 8 "Segments opérationnels".	Information sectorielle	Adoptée UE IAS 14 est annulée et remplacée par IFRS 8 "Segments opérationnels".
IAS 16	Immobilisations corporelles	Adoptée UE
IAS 17	Contrats de location	Adoptée UE
IAS 18	Produits des activités ordinaires	Adoptée UE
IAS 19	Avantages du personnel	Adoptée UE
IAS 20	Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique	Adoptée UE
IAS 21	Effets des variations des cours des monnaies étrangères	Adoptée UE
IAS 23	Coûts d'emprunt	Adoptée UE
IAS 24	Information relative aux parties liées	1°) Version révisée publiée par l'IASB le 4/11/2009 : non adoptée UE 2°) Version publiée par l'IASB le 18/12/2003 : adoptée UE
IAS 26	Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite	Adoptée UE
IAS 27	Etats financiers consolidés et individuels	Adoptée UE
IAS 28	Participations dans des entreprises associées	Adoptée UE
IAS 29	Information financière dans les économies hyperinflationnistes	Adoptée UE
IAS 31	Participations dans des coentreprises	Adoptée UE
IAS 32	Instruments financiers : Présentation	Adoptée UE
Amendements à IAS 32 et à IAS 1	Instruments financiers remboursables au gré du porteur et obligations à la suite d'une liquidation	Adoptés UE
Amendement à IAS 32	Classement des émissions de droits	Adopté UE
IAS 33	Résultat par action	Adoptée UE
IAS 34	Information financière intermédiaire	Adoptée UE
IAS 36	Dépréciation d'actifs	Adoptée UE
IAS 37	Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels	Adoptée UE
IAS 38	Immobilisations incorporelles	Adoptée UE
IAS 39	Instruments financiers : comptabilisation et évaluation	Adoptée UE à l'exception des dispositions concernant la comptabilité de couverture
Amendements IAS 39	Eléments éligibles à la couverture	Adoptés UE
Amendements à IAS 39 et à IFRS 7	Reclassement d'actifs financiers	Adoptés UE
Amendements à IAS 39 et à IFRIC 9	Dérivés incorporés	Adoptés UE
IAS 40	Immeubles de placement	Adoptée UE
IAS 41	Agriculture	Adoptée UE
IFRS 1	Première adoption des IFRS	Adoptée UE
Amendements à IFRS 1	Exemptions additionnelles pour les premiers adoptants	Non adoptés UE
Amendement à IFRS 1	Exemption limitée à la présentation d'informations comparatives relatives à IFRS 7 par les premiers adoptants	Non adopté UE
IFRS 2	Paiement fondé sur des actions	Adoptée UE
Amendement à IFRS 2	Conditions d'acquisition et annulations	Adopté UE
Amendements à IFRS 2	Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie	Non adoptés UE
IFRS 3	Regroupements d'entreprises	Adoptée UE
IFRS 4	Contrats d'assurance	Adoptée UE
Amendements à IFRS 4 et à IFRS 7	Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers	Adoptés UE
IFRS 5	Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées	Adoptée UE
IFRS 6	Prospection et évaluation de ressources minérales	Adoptée UE
IFRS 7	Instruments financiers: informations à fournir	Adoptée UE
Amendements à IFRS 7 et à IFRS 4	Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers	Adoptés UE
IFRS 8	Secteurs opérationnels	Adoptée UE
IFRS 9	Instruments financiers (phase 1 : classification et évaluation des actifs financiers)	Non adoptée UE

N° Interprétation	Libellé	Observations
SIC 7	Introduction de l'euro	Adoptée UE
SIC 10	Aide publique - Absence de relation spécifique avec des activités opérationnelles	Adoptée UE
SIC 12	Consolidation - Entités ad hoc	Adoptée UE
SIC 13	Entités contrôlées conjointement - Apports non monétaires par des coentrepreneurs	Adoptée UE
SIC 15	Avantages dans les contrats de location simple	Adoptée UE
SIC 21	Impôt sur le résultat - Recouvrement des actifs non amortissables réévalués	Adoptée UE
SIC 25	Impôt sur le résultat - Changements de statut fiscal d'une entité ou de ses actionnaires	Adoptée UE
SIC 27	Evaluation de la substance des transactions prenant la forme juridique d'un contrat de location	Adoptée UE
SIC 29	Informations à fournir - Accords de concession de services	Adoptée UE
SIC 31	Produits des activités ordinaires - Opérations de troc portant sur des services de publicité	Adoptée UE
SIC 32	Immobilisations incorporelles - Coûts liés aux sites web	Adoptée UE
IFRIC 1	Variation des passifs existants relatifs au démantèlement, à la remise en état et similaires	Adoptée UE
IFRIC 2	Parts sociales des entités coopératives et instruments similaires	Adoptée UE
IFRIC 4	Déterminer si un accord contient un contrat de location	Adoptée UE
IFRIC 5	Droits aux intérêts émanant de fonds de gestion dédiés au démantèlement, à la remise en état et à la réhabilitation de l'environnement	Adoptée UE
IFRIC 6	Passifs découlant de la participation à un marché déterminé - Déchets d'équipements électriques et électroniques	Adoptée UE
IFRIC 7	Application de l'approche du retraitement dans le cadre d'IAS 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes	Adoptée UE
IFRIC 8	Champ d'application d'IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions"	Adoptée UE
IFRIC 9	Réévaluation de dérivés incorporés	Adoptée UE
Amendements à IFRIC 9 et à IAS 39	Dérivés incorporés	Adoptés UE
IFRIC 10	Information financière intermédiaire et pertes de valeur (dépréciation)	Adoptée UE
IFRIC 11	IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe	Adoptée UE
IFRIC 12	Accords de concession de services	Adoptée UE
IFRIC 13	Programmes de fidélisation de la clientèle	Adoptée UE
IFRIC 14	IAS 19 - Le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction	Adoptée UE
Amendements à IFRIC 14	Paiements anticipés des exigences de financement minimal	Non adoptés UE
IFRIC 15	Accords pour la construction d'un bien immobilier	Adoptée UE
IFRIC 16	Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger	Adoptée UE
IFRIC 17	Distributions d'actifs non monétaires aux propriétaires	Adoptée UE
IFRIC 18	Transferts d'actifs provenant de clients	Adoptée UE
IFRIC 19	Extinction de passifs financiers au moyen d'instruments de capitaux propres	Non adoptée UE

Projet	Libellé	Observations
Projet d'ED du cadre conceptuel - Phase A ("Objectifs et caractéristiques qualitatives")	Un cadre conceptuel amélioré pour l'information financière : Chapitre 1 "Objectif de l'information financière" et Chapitre 2 "Caractéristiques qualitatives et contraintes d'une information financière utile à la prise de décision"	Projet en cours
Cadre conceptuel (phase D) - Entité de reporting (ED/2010/2)	Cadre conceptuel (phase D) - Entité de reporting	Projet en cours
Améliorations annuelles (2008-2010) des IFRS (ED/2009/11)	Améliorations annuelles (2008-2010) des IFRS (ED/2009/11)	Projet en cours
Evaluation à la juste valeur (ED/2009/5)	Evaluation à la juste valeur (ED/2009/5)	Projet en cours
Activités à tarifs réglementés (ED/2009/8)	Activités à tarifs réglementés (ED/2009/8)	Projet en cours
Impôts sur le résultat (ED/2009/2)	Impôts sur le résultat (en remplacement d'IAS 12) (ED/2009/2)	Projet en cours
Etats financiers consolidés , en remplacement (partiel) d'IAS 27 et (total) de SIC 12 (ED 10)	ED 10 "Etats financiers consolidés" en remplacement d'IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" (pour partie) et de SIC 12 "Consolidation - Entités ad hoc" (en totalité)	Projet en cours
Révision d'IAS 31 (ED 9)	Révision d'IAS 31 "Participations dans des coentreprises" - Accords conjoints	Projet en cours
Amendement à IAS 33 "Résultat par action" (ED)	Projet d'amendement d'IAS 33	Projet en cours
Amendements à IAS 37 (ED/2010/1)	Evaluation des passifs dans IAS 37 (ED/2010/1)	Projet en cours
Amendements à IAS 39 et à IFRS 7 (ED/2009/3)	Décomptabilisation (amendements à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" et à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir") (ED/2009/3)	Projet en cours
Instruments financiers : coût amorti et dépréciation (ED/2009/12) (projet)	Instruments financiers : coût amorti et dépréciation (ED/2009/12)	Projet en cours
Amendements à IFRS 5 (ED)	Amendements à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées"	Projet en cours